Désolé, vous n’avez pas l’autorisation de voir cette entrée !

Désolé, vous n’avez pas l’autorisation de voir cette entrée !

Désolé, vous n’avez pas l’autorisation de voir cette entrée !

Désolé, vous n’avez pas l’autorisation de voir cette entrée !

L’Autorité de la Concurrence ne reconnaît pas aux géomètres-experts le monopole de réaliser les états descriptifs de division. Avis n° 18-A-02 du 28 février 2018 Concernant ce point, l’Autorité note que, dans le silence de la loi et du règlement et en l ’absence de toute précision jurisprudentielle sur ce point, aucun droit exclusif ne semble avoir été octroyé aux…

Dans le cadre de vos DPE > Vérifiez si les produits sont certifiés ACERMI ACERMI a mis en place un nouveau moteur de recherche CHERCHER UN ISOLANT CERTIFIE ACERMI

Loi ELAN Un amendement rendrait obligatoire leur contrôle par la commune et la fourniture lors de la promesse de vente d’une attestation de conformité du projet de raccordement. Il sera également précisé les travaux à réaliser pour éliminer les dangers pour la santé des personnes et les risques avérés de pollution de l’environnement. Le propriétaire devra réaliser ces derniers dans…

BARCELONE_2018, les Jeudi 25 et Vendredi 26 octobre 2018 Intervenants & Thèmes traités  Pierre PAILLARD Le nouvel État des Risques et Pollution : Le retour d’expérience des notaires Pierre DHONDT Le DPE à l’immeuble Approfondissement de tout points techniques à votre demande Patrice GRAUFOGEL Tous domaines du DTI (Excepté DPE) Approfondissement de tout points techniques à votre demande Jean Louis VIDAL…

Désolé, vous n’avez pas l’autorisation de voir cette entrée !

Parution de l’imprimé officiel Le retrouver sur le site > ERP : Arr. 13 juin 2018_Imprimé officiel